Accueil > Boite à Outils > Les outils de l’ORENVA > Convention de mise à disposition des données

Convention de mise à disposition des données

Le présent document définit les modalités de concession des droits d’utilisation des fichiers numériques de données géographiques des opérateurs de terrain administrés par l’Observatoire Régional des Plantes Envahissantes de Poitou Charentes (ORENVA).

Suivre la vie du site RSS 2.0 | Plan du site | Espace privé | Contact | Agenda | Mentions légales

Réseau coordonné par la Région Nouvelle-Aquitaine, le Forum des Marais Atlantiques et l'Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine, avec le concours financier de la Région, du FEDER Poitou-Charentes et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne.

Région Nouvelle-Aquitaine Forum des Marais Atlantique L'union européenne L'europe s'engage Agence de l'eau Loire-Bretagne